Mention Légale

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 16 Décembre 2024

1. Informations sur l’Éditeur du Site

Nom de la société : Shopliciity
Statut juridique : entreprise individuelle
Capital social : [Indiquez le capital, si applicable]
Adresse du siège social : 34 rue du docteur blanche
Numéro d’immatriculation : [SIRET, RCS ou équivalent selon le pays]
Numéro de TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
Responsable de la publication : [Nom et fonction]
E-mail de contact :Shopliciity@gmail.com

2. Hébergement du Site

Nom de l’hébergeur : [Indiquez le nom du fournisseur d’hébergement, ex. OVH, AWS]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

Le site www.shopliciity.com, ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments sonores, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Propriété exclusive : Ces éléments sont la propriété exclusive de Shopliciity, sauf mention contraire.
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4. Données Personnelles

Shopliciity collecte et traite les données personnelles conformément aux réglementations en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et les lois locales applicables.

Responsable du traitement : [Nom ou service responsable, ex. Service juridique ou Data Protection Officer (DPO)]
Finalités du traitement : Les données personnelles sont collectées pour le traitement des commandes, la gestion des comptes clients et l’amélioration de nos services.
Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et de portabilité de vos données, ainsi que d’un droit d’opposition ou de limitation du traitement. Pour exercer vos droits, contactez-nous à : Shopliciity@gmail.com
Politique de confidentialité complète : Consultez notre [Politique de Confidentialité] pour plus d’informations.

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7. Liens Hypertextes

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8. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par les lois de France. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de France.

9. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales du site, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : Shopliciity@gmail.com
Par courrier : Shopliciity , 34 rue du docteur Blanche 75016 Paris